Mentions légales

MENTIONS LÉGALES Pôle Bien-être Calvisson Vaunage 1. Éditeur du site Le présent site internet est édité par : E-monsite Pôle Bien-être Calvisson Vaunage Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Siège social : 265 rue des Entrepreneurs 30420 Calvisson France Adresse électronique : polebienetre-calvisson30@hotmail.com Numéro RNA : W302022868 Numéro SIRET : 108 985 607 Directrice de la publication : Madame Noëlle Vicente, présidente de l’association. L’association a pour objet de • De regrouper des praticiens du bien-être, • De favoriser une prise en charge holistique accessible au plus grand nombre, • De mettre à disposition des adhérents praticiens des supports de communication (site internet, outils de visibilité, etc.), • D’organiser des journées et événements autour du bien-être, • D’offrir aux adhérents bénéficiaires des avantages financiers sous forme d’une réduction de 10 % par consultation auprès des praticiens membres, • De proposer, en option et en dehors de la cotisation, un espace commercial partagé (magasin) permettant aux praticiens qui le souhaitent d’exposer ou de vendre leurs produits, • De mettre à disposition une salle équipée dite de repos, favorisant les échanges et le bien-être des praticiens. • De mettre à disposition, pour les praticiens qui le souhaitent, des espaces privatifs dédiés, moyennant une cotisation mensuelle. Cette mise à disposition s’effectue dans le cadre d’un contrat écrit d’une durée d’un (1) an, renouvelable tacitement, résiliable à tout moment par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de deux (2) mois. Le montant dépend de l’espace choisi, conformément au plan et tarif affichés par l’association. 2. Hébergement du site Le présent site internet est hébergé par : OVH SAS Raison sociale : OVH SAS Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Téléphone : 03 20 82 73 32 Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/ SIRET : 424 761 419 00045 3. Conception et réalisation du site Conception et réalisation : David BAUDIN Adresse du site : https://www.polebienetre-calvissonvaunage.fr/ 4. Objet du site Le site internet du Pôle Bien-être Calvisson Vaunage a pour vocation de présenter l’association, ses valeurs, ses activités, les praticiens et partenaires qui la composent, ainsi que les événements et services proposés au public. Il permet notamment de fournir des informations sur les activités de bien-être, les possibilités de contact et, le cas échéant, les modalités de réservation ou d’inscription. Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer. 5. Responsabilité de l’éditeur Le Pôle Bien-être Calvisson Vaunage s’efforce de fournir des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations présentes sur le site. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de l’utilisation des informations publiées, des erreurs éventuelles, des interruptions temporaires du site ou de l’indisponibilité de certains contenus. Les informations relatives aux prestations, tarifs, horaires et disponibilités des praticiens peuvent être modifiées. Il appartient à l’utilisateur de vérifier les informations directement auprès du praticien ou du service concerné avant toute réservation. 6. Présentation des praticiens et des partenaires Le Pôle Bien-être Calvisson Vaunage est une association regroupant des praticiens et intervenants indépendants. Chaque praticien ou intervenant demeure responsable de son activité professionnelle, de ses prestations, de ses tarifs, de ses engagements et du respect des obligations légales et réglementaires qui lui sont applicables. La présence d’un praticien sur le site ne constitue pas, à elle seule, une garantie de résultat, une certification de compétence particulière ou une recommandation médicale. Le Pôle Bien-être ne se substitue pas aux praticiens dans l’exercice de leurs activités. Les prestations proposées par les praticiens ne remplacent pas un suivi médical ou un traitement prescrit par un professionnel de santé lorsque celui-ci est nécessaire. 7. Réservations et relations avec les praticiens Lorsque le site contient des liens vers des plateformes de réservation ou les sites personnels des praticiens, ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions générales d’utilisation et politiques de confidentialité. Les conditions de réservation, d’annulation, de paiement et de remboursement applicables sont celles du praticien ou du service concerné. Pour toute question concernant une prestation, une réservation ou un rendez-vous, l’utilisateur doit contacter directement le professionnel ou la plateforme concernée. 8. Propriété intellectuelle L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, icônes, mises en page et autres contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, lorsqu’il bénéficie d’une telle protection. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété du Pôle Bien-être Calvisson Vaunage ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite lorsque celle-ci n’est pas autorisée par la loi. 9. Photographies et droit à l’image Les photographies et visuels publiés sur le site sont utilisés dans le respect des droits des personnes représentées et des droits des auteurs. Toute personne estimant qu’une photographie ou un contenu porte atteinte à ses droits peut contacter l’association à l’adresse suivante : polebienetre-calvisson30@hotmail.com Le Pôle Bien-être examinera toute demande relative à la suppression ou à la modification d’un contenu. 10. Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes, notamment ceux des praticiens, partenaires, plateformes de réservation ou réseaux sociaux. Le Pôle Bien-être Calvisson Vaunage ne contrôle pas systématiquement l’ensemble des contenus publiés sur ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques. L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation et politiques de confidentialité propres à chaque site externe. 11. Données personnelles Le traitement des données personnelles collectées sur le site est présenté dans la politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante : [Lien vers la politique de confidentialité] Cette politique précise notamment les données susceptibles d’être collectées, les finalités des traitements, les durées de conservation et les droits des personnes concernées. 12. Cookies Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou liés à des services tiers. Les informations relatives aux cookies et aux modalités de gestion des consentements sont présentées dans la politique de confidentialité et, lorsque cela est applicable, dans le dispositif de gestion des cookies du site. 13. Droit applicable Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables seront celles prévues par la législation française. 14. Mise à jour des mentions légales Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou organisationnelles de l’association. Dernière mise à jour : 14 septembre 2026. Pôle Bien-être Calvisson Vaunage 265 rue des Entrepreneurs 30420 Calvisson France polebienetre-calvisson30@hotmail.com